Bulletin SAF 1884

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Le domaine du roi à Quimperlé (sa réformation 1678-1682)

Fr; Audran

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LE DOMAINE DU ROI A QUIMPERLÉ
(SA RÉFORMATION 1678-1682) (1) .

Le pieux fondateur de l'abbaye. de 'Sainte-Croix de Quim- .
perlé avait dormé a Gurloës .et a ses compagnons son
domaine de Quimperlé, tel qu'il le possédait lui-même,
c'est:-a/-dire . avec tous les droits alors inhérents a.la pro­
prièté; ces droits comprenaient nècessairement la haute et
basse justice, appartenant sans contredit dans le XIe siècle ~
au propriétaire du fonds, ainsi que la faculté de lever tels
impôts qu'il lui plairait sur tous les vassaux .
Cette donation était alors peu importante. Quimperlé

n'était qu'un bourg et les droits seigneuriaux a percevoÏi>
sur les quelques habitants groupés autour de' l'abbaye, et

pauvres, pour le plus grand nomb.re, ne pouvaient tenter le
seigneur suzerain. Mais peu a peu, sous l'administration

. paternelle des abbés" le bourg se transforma en ville, un
petit port fu: eréé, des barques vinrent y apporter des mar­
chandises, principalement du vin et du sel tirè du pays
nantais; et 'les officiers du Duc (petit-fils du fondateur)
s'empressèrent de réclamer là moitié des droits d'entrée . .

Cette prétention ne fut pas admise, du moins en entier,
mais il fut reconnu que le Duc avait droit ft cinq bouteilles
de vin (quinque lagenas), au bois (lignum) et a la moitié du
ban (dimidium banni), c'est-a-dire a la moitié de la jUl'i-

dicti6n dans la banlieue et aussi, ainsi qu'on l/e verra par
la suite, a la moitié des fours et moulins bsmaux. C'était

déja beaucoup, mais ce n'était pas assez pOUl' les Ducs de
Bretagne, dont les empiètements augmentèrent de siècle.
en siècle.

(i), Voir Bulletin de la Société archéol~giq1Le du Finisl~te. Séance du
29 decernhre f8)s3, tome X, page H7. - .

L'un des successeurs d'Alain Fergent (Pierre de Dreux
qui avait épousé la fille de Guy de Thouars) exigea, pour

prix de la protection spéciale qu'il promettait,au monastére,
la moitié de la taille commune, c'est-à-dire de la contribu­
tion mobilière; et cette prétention fut consacl'ée par les
deux traités intervenus entre Jean ' Le Roux, son fil's et les

,moines (1238-1271). ,

. Voici comment s'explique dom Le Duc à ce 'sujet:

« Les Ducs qui voy oient de leurs chasteau de Carnoët la
« ville de Quimperlé, OÛ ,ils n'a voien t point de juridiction ny
« de re\'enu, y jettoient un œil de temps en temps et pas­
« sant du désir à l'effet y mirent la main qu'ils ont teHe-
. « ment appesantie sur J'héritage de la Croix, que non':'
« seulement ils ne l'ont point retirée, mais l'y enfoncent
« tous les jours d'avantage. Nous avons'bien veu que le duc
« Alain Fergent, petit-fils de notre fondateur, eut desjà une
« grande envie sur cette moitié de la ville,mais il en
«( fut débouté par le jugement de ses officiers mesIl!e à qui

« il s'en était raporté.Les ducs, ses successsurs, ne s'en

« tinrent pas là, l'on ne scait pas toutes leurs démarches,

« mais voici où les choses en estoient en 1238. »

• Il fut alors fait une enquête afin de savoir quelles mai-

sons et terres de la ville de Quimperlé devaient la taille ou
en'étaient exemptes; quels étaient les droits du Duc dans
les procès; sur le sel, etc.
est rapportée au long par dom Le
Cette curieuse enquête
Duc: nécessairement les prétentions du Duc furent admises,
au sel fut même reconnu, le témoin déclare en
le droit
effet que depuis quinze ans, il a veu l'abbé ou le baillg (de
donner au;)] gens du Due un minot pour saler un
l'abbaye)

. cerf et pareille quantité pour saler un sanglier; interrogé
s'il donnait eela par obligation, il dit qu'il ne sçazt pas . .
Cette déclaration parut aux commissaires suffisante pour
reconnaître les droits du Duc. .

Pour la ' halle, il est déclaré : qu'il y avait autrefois un
endroit · plein de boue sur lequel l'abbé avait édifié une cohue
(halle) ou on avait couturYte de vendre des laines et autres
marchandises. Les officiers du Duc ayant réclamé la moitié
desdroitsdecoutùmes, l'abbé avait réclamé la moitié des frais

d'entretien de la toiture. Cette réclamation n'ayant pas été
la moitié de la halle était restée découverte. Cette
admise,
déclaration fut également suffisante pour reconnaître les
droits du Duc. ,
Le deuxième empiètement des Ducs est .de 12Îl. Il est
réglé dans un acte qualifié Association, par lequelles reli- .
gieux reconnaissent au Duc la moitié des fours banàux et de
la halle, et reçoivent en échange la moitié de quelques
rentes peu importan!es, assises sur les maisons du quartier
du Bourgneuf, d'un moulin proche de la ville et d'u'n autre
moulin a faire dans la banlieue de Quimperlé.

Les habitants de Quimperlé eux aUssi tentèrent de dimi-
nuer les revenus de l'abbaye, ils refusèrent de payer la

taille, mais par la transact~on de 1511, ils r'econnurent la
devoir; un second refus de paiement n'eut pas plus de '
succès que le premier, et par arrêt du Parlement de Bre-
tagne du 10 juillet 1608, les habitants de QUImperlé Jurent
. ' eondammes à payer les tailles moitié au Roi, moitié à

l'abbé, suivant la transaction de 1511.

En 1615, les bourgeois de Quimperlé présentèrent requète
a fin d'être autorisés a continuer la perception qu'ils fai-
saient depuis un temps immémorial d'un droit d'octroi de

10 sols par chaque pipe de vin déchargée au quay. Ils pré-
tendaient avoir perdu, pendant les guerres de la Ligue, les
lettres de concession (qui n'exIstaient certainement pas) ;
• une enquête fut faite; et par lettres patentes du 22 novem .
bre 1616, vérifiées en Parlement le 14 avril 1617, la percep-
tion fut autorisée pour six années consécutives, a la charge
,que les deniers en prov~nant ne pourront estre employés à

L'entretenement d'un maistre d'échole, d'un prédicateur

pour C advent et le caresme, ni au;,; frais des députés de la
ville envoyés aux états de la province., mais uniquem.ent à
Centretien et réparation du quay, de la rivière et nettoye­
et de sept ponts ,quisont dans la ville et fau-
ment d'icelle
bourgs.
En 1670, nouvel empiètement : Le4 jùin de cette année
l'abbaye ressentit un coup de l'injustice de la Cour qui la
consterna extremement, quoy qu'elle ne s'en sente pas si
abattue, qu'elle ne prétende bien s'en relever: c~est la perte
de La juridiction dans la ville de Quimperlé qu~el.le avait
toujours conservée et sauvée des entreprises des officiers
des Ducs et des Roys (1). Mais cet arrest de la Cour n'eut
qu~une courte durèe et en 1673 la Chambre royale établie à
Rennes rendit à l'abbaye sa juridiction, et chose à coneidé­
rer, dit dom Le Duc, le premier président qui en 1670 estait
porté à renverser les droits de L'abbaye, présidait.
Cet arrêt ne fut pourtant pas définitif. Il faJlut aux abbés
attendre la fin de la Réformation du domaine royal. Cette.
réformation commencée · en 1678 rie fut terminée qu'en
1682, et l'historien de l'abbaye qui écrivait en cette dernière
année disait : les religieux sont dans rattente de deux

grandes affaires: la première et la principale est la con-
clusion que les commissaires pour la réformation du domaine
: donneront, pour la perte ou pour le rétablissement de nostre
juridiction. Ils ont le dessein de nous ostel' encore p~us que
fait t'arrêt de 1670. Mais Monsieur l'abbé qui, entre

autres louables qualités, a celte de soutenir fortement les
droits de son abbaye, a aussi àe son costé dessein de pous­
ser t'affaire au conseil et d'en voir une fin qui nous rende

ou nous oste tout ()2. .

0) Dom Le Duc. - Edit. Le Men, page 420 .
(2) Idem. Ibid. page 022 •

Le 26 mars 1682, le Parlement rendit un arrèt qui main-
l'abbé de Sainte-Croix dans les droits de -fief et de
tenait

basse justice sur les habitants de la ville de Qui.mperlé et '

aux faubourgs du Gorréquer, mais sanctionnait tous les -
empiètements antérieurs; ainsi on reconnaissait au Roi la
moitié des moulins, des fours, de la halle, la moitié de
l'ancie!1 coutume (droit d'octroi), de hi, taille commune:

Dans la ville on lui reconnaissait les prisons, la barre royale
(sénéchaussée), les greffes, le contrôle et les amendes pro-
noncées par les juges royaux, et même quelques rentes peu
importantes sur quatre maisons construites sur les anciens
murs de la ville, près des ponts du Gorréquer et Iso1.

Une copie des déclarations que firent les habit::l,nts, lors
de la réformation, est conservée au bureau de l'Enregistre-
ment de Quimperlé; elles forment dix volumes in-folio.

une copie par extrait de cette réformation;
Il y a aussi

c'es~ un registre sur velin de :-325 millimètres de largeur sur
435 millimètres de hauteur, réduite aujourd'hui par suite
d'uné mutilation a 414 millimètres. Chaque page qui con­
t~ent de 22 a 27 lignes est encadrée d'un filet yert, l'écriture
est u'ne grosse bâtarde; les feuillets 5 à 8; 55 à 60 et 105 a
136 manquent. Au commencement se trouve rétat du do-
maine et des droits domaniaux, qui se partagent entre le
et l'abbé, puis vient le do~aine appartenaut en entier
Roi
à Sa Majesté et le tarif de l'ancienne coutume; le rôle des
l'entes dues au domaine tant sur lBS maisons de la ville de
Quimperlé que sur les paroisses voisines termine le registre.
- Void., au surplus, la copie des premiers feuillets de ce
document.
REFFoRMATION du domaine de Quimperlé et Carnoet faite
par nous François Martineau, escuier, seigneur de Princé,
conseiller du Roy, Me ordinaire en sa chambre des comptes
Bretagne, commissaire député -par sa Maiesté pour la

refformation des domaines de Quimperlé et Gourin, pal' ar- l

l'est du Conseil d'estat eL lettt'es patentes sur iceluy en da t~e
du septiesme juillet mil six cens quatl'e-vingtz-un, au lieu
et place du sieur de Pendreff-Dondel aussy Me des comptes,
aupal'avant commis à cet effet par arrest du dit cons~il

d'estat et lettres patentes du. dix-neut m3: mil six cens soi­
xante-dix-huit, iceux 'arretz et lettres incéréz au 'premier
volume du papier tel'rier du dit domaine de Quimperlé, la
d. refformation contenant l'estat dénombl'ement et concis­
tance du domaine corporel possédé par sa Maiesté, les
droicts domaniaux, le l'olle des rentes dues sur les mai-
sons et héritages relevans du d. domaine. les ~errM, fiefs et
seigne.uries et droicts dus sur icelles, ensemble les hérita­
ges roturiers qui ne sont suiets à aucune prestations et

aussy les fiefs, maisons et autres héritages estant entl'e les
. mains de gens d'églize et autt'es gens de main morte, le
tout parroisse par parroisse, ex(rait des declal'ations four­
nies par les vassaux de sa Maiesté et des sentences ren­
dues sur icelles, confol'mement aux comptes, adveux, hom­
mages et autres titres et enseignements de sa Maieste.

Il est à remarquer qu'il n'y a en la chambre des compte~
de cette province, aucune refformation antienne du d. do­
maine et que pour connoistre le domaine qui appartient à
Sa Maiesté et les rentes et deoits -qui lui sont dues l'on
s'est servy des comptes des receveurs du d. domaine estam.;;

en ladite chambre et particulier de celuy rendu par Henri
Le Digodet pour l'an M UIIe XIII.

ESTAT du domaine corporel sittué à la dite ville de Quim- '
pedé et droicts domaniau:>t qui -s'y lèvent partageabll~ par
moitté entre le Roy et les abbé et religieux. de Sainte-
Croix de Quimperlé .
Les moulins appelez grands moulins ou moulins de la
ville, sittuez sur la riVIère d'Isol, au-dessous de la ville,

autrefois appelez moulins Turnoguer. ,

BUUETIN ABcaÉOL. DU FrNISTÈRF.. ' Tome XI, 2 partie (l\1êmoit'cs) . ti

Le moulin Saint-Nicolas, autrefois appelé moulin des
hieruguer, sittué au bout du quay sur un ruisseau. ' Le
moulin du ,'Mitan, autrefois appelé moulin du chemin. Le

moulin a tan situé en la dite ville.
Les moulins fouleret sittuéz aux issues du fauxbourg de'
la dite VIlle, au lieu appelé rue Clohal.
avait autrefois un moulin appelé moulin Daniel, qui
Il y
sittué prés le lieu où sont a presant les pescheries
estoit
qui est ruisné depuis plus de cent ans .
Le four appelé four Notre-Dame.

Le fOllr Saint-Michel, autrefois four au prevost.

Le four appelé Pontizol ou du Chasteau. .
La Halle sur laquelle est bastie l'auditoire du pallais
royal" le droit des estaux estant en icelle et au devant.
Le moulin de Beaubois situé en la parroisse de Sainct­
Michel, prés la ville de Quimperlé a esté allienné par les
commissaires de Sa Maiesté au sieur Morice de Beaubois" ,
en vertu d'édit de M Ve LXIX. ,
Il Y avoit pareillement un autre moulin appellé moulin a
coq, sittué aux issues du faux bourg de Bourgneuf qui a
esté allienné parles commissaires nommez à cet effet.
DROICTZ DOMANIAUX.
La moictié de la coustume ancienue appellée Grande
. gauUe qui se partage entre le Roy, et Je dit abbé dont le
tarif est ci aprés.
La moitié de la taille commune de Quimperlé apparte-
nant au Roy, l'autre moitié a l'abbé, montant par an pour
la dite moictié a quarante livres monnoie, ql:li se p~ye par
le procureur sindic dicelle moictié à Noël et moictié a la
sainct Jean-Baptiste de chacune année suivant la declaration
du dit sindic incerée folio UIle VII du cinq6 volume du pa- .
pier terrier, cy . . . . . . . . ' . . . . . . . . . .. XLl M

AUTRE DOMAINE appartenant à Sa. Maiesté en entieI',
situez au dit Quimperlé et hors la dite ville.
Les prisons royalles estantes proches la halle nouvelle­
ment bastie dunt le siem' de Quimerch a la garde comn1f'
sergent féodé. .
Le moulin au Duc en la parroisse de Moelan sittué au bas
la chaussée d'un estang apartenant a Sa Maiesté autl'e-

fois appelé le moulin de Coat-Suvé. ,
Le rr.oulin de Douelan sittué en la paroisse de Clouhal,

sur un petit ruisseau, le quel a esté alienné.
a la sécherie de Douelan portée, par le dit compte
Quand
est de nulle valeUl' comme toutes celles de la province de
Bretagne, outre que toutes les secheries de Cornouaille ont
esté transportées avec le duché de Penthiévre à Messieurs
de Vendosme.
, Les prairies de Lanhir sittuéez ès parroisses de GUIdel
au dit compte estoient tenues
Redenné, Lebin, mentionnées

à domaine congeable du Roy eu M VC LVI par Denis
Martin, auquel temps elles furent afféagées à Jean Bau-

jouan pour les tenir héréditairement à titre de féage en
paiant vingt livres monnois ainsy qu'il paroist par le pro­
cès-verbal de commutation des domaines congeables et afféa-

. gemens et depuis cette rente annuelle fut alliennée -par les

commissaires a ce députez en M VC LXIX au d. Baujouan.
L)isle de Carégan (1).

(1) Quelle est cette île ? Dans la rivière de Quimperlé il n'yen a
aucllue En f'I('e de l'"rrondissement tel qu'il est aujolll'd hui consiitué il
y a l'He de Raguénès et l'île Verte; ces ' deux iles faisaient lors de la
réf lrmatiotl pilrtie du ùomaine de Concarneau. Il Cau't donc chercher
!,ile de CiHE'g~n ùont les ~éfoL'matcurs ,n'on.1 p~ nous indiquer
aille.urs
~ltllatlOn; or cette Ile ne pellt etre qlle Grmx, Slttll e en fare de la

commune de Guidel et qui Mpendait alors du domaine de (Juimperlé.
Le ~om actll~l de cette île, ~ans sa forme, n'ayant aucun rapport avec
celUI dt! Caregan ou de Coregan qlJe les refol'mateul's trouvèrent S!lr le
I:ompte de f413, qui ne mentionnait aucune recette, ils ne purent indi-
quer ni la situation ni les revenus de cette île. ' . F. A.

Droitz domaniaux appartenans en entier à Sa Maiesté.

Les greffes civil et criminel, insinuations affirmations de la
barre royalle de Quimperlé et sceau d'icelle.
Le controlle des exploictz du dict Quimperlé et autres du

ressort de la dite barre.
Les amendes iugées en la 0 dite barre royalle dont les
sergents feodés des parroisses de Bannalec, Moellan, CIou-

hat et M'ellac ont le septiesme 0 pour la levée et recette de
qU!1tre parroisses. 0
celles des dites
Les amendes iugées aux autres juridictions du ressort de
la dite barre en ce qui appartient à Sa Maiesté.
Tarif de la coustume ancienne appellée Grand gaule suivant
en la
qu'elle se lève ne s'estant trouvé aucune pancarte

o chambre des comptes (1).
deniers
Pour charge de bled qui est deux minots, SIX
VI d t
tournois dont les bourgeois se disent exempts, cy .
III s
Pour cent de beure pesant. l • • • • • • • • • •
pour grande potée un sol. . . . . . . . . . . . .

VId
Pour petite potée. . . . . . . . :" ....... .
Par escuellée. . . . . . . . . . . . . . . . _ . .

Pour pochées de poix et feuvres. . . . . . . . .

Pour chaque cuir de bœuf ou vache cru .....
III d
Pour peau' de veau.. . . . . . . . . . . . . . . .

Pour peau . de mouton avec sa laine. . . . . . .

Sur lequel cuir de bœuf veau et mouton le fermier n'en

percoit quand à présent les droits attendu qu'il a esté

(1) Ce tarif a déjà été publié par M. Le Men à la suite de l'histoire
o de .l'abbaye. Mais comme il est peu connu, je crois utile de le repl'O- .
, F. Aô
duire ici.

opposé par la cour de Quimperlé, dont il a esté debouté

faute d'aparoir une pancarte (1).
Pour charge de cheval, de draps, to~illes, aux jours de
f·oi 1-.e . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Par mercier du dehors. . . . . . . . . . . . . . l
VI ù
Par mercier de Iii ville ..... -........ .
. Pour charge de pain.. . . . . ......... . VI

pour charge de poterie. . . . . , . . . . . . . .

Et pal' charge de poterie venant hors de la ville

, Par chaque chapelier aux jours de foire .....

Par charge d'escuelles de bois et autres sortes \

d'ouvrage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. VI d
Par charge de cheval de naveaux.. . . . . . .. VI
Par charge de choux et porées. , . . . . . . .. VI
Par charge de)out fruit.. . . . . . . . . . . .. VI

Lequel devoir sur le fruict double aux jours de foire. ,

Quand au devoir SUi' le poisson, l'abbé de Sainte-Croix
de Quimperlé le perçoit seul, et exclut le d. fermiel' .

Par le compte de Hen l'y Le Digodet il est justifié qu'il se

lève de coustume ancienne partageable entre le Roy et

l'abbé de Sainte Croix do Quimperlé de chacun tonneau de

froment des gens demeu l'ant au comrnu.nal de
XVIII d
Quimperlé.
III s
De chacun tonneau hors du communal. ...
III d
De chacnn porc du communal.. . . . . '. . .
De chacun porc hors ·du communal. .....

De laquelle coustume l'abbé de Sainte-Croix
jouist en
en tiel'. FR. AUDRAN .

(1) Pal' sentence de MM. les Commissaires réformateurs du 5 j"illet
f691 contre les débiteurs et marchands à Quimperlé qui les condamne,
cOnfOl'lTIl'lllcnt à- un procès-verbal d'enquête du :l3 mai t645 et aux
titres et l:oles qui sont dans l'abbaye à payel' :l8 deniers pal' écu de la
veule des cuirs crus ct tanlJl'S qui seront achetés ct vendus dans la
,'i Ile ct faux \~ourg de Quimp('I'lé, _ -